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MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site

OXXO Studio — entreprise individuelle (travailleur indépendant, Portugal — régime RNH)
Responsable : Raphaël Ibarra (architecte & illustrateur)
NIF (Portugal) : ⚙️ à compléter
Adresse : Rua do Teatro, 14 — 7000-528 Évora, Portugal
Contact : info@oxxostudio.com

Directeur de la publication

Raphaël Ibarra.

Hébergement

Site hébergé par Netlify, Inc. — 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, USA — netlify.com.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des dessins, illustrations, croquis, textes et éléments graphiques présents sur ce site est la propriété exclusive d'OXXO Studio / Raphaël Ibarra, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

CONFIDENTIALITÉ (RGPD)

Vos données personnelles

Quelles données et pourquoi ?
Lorsque vous remplissez un formulaire (devis, commande, contact), nous collectons votre nom, votre email et la description de votre projet. Ces données servent uniquement à vous répondre et établir un devis ou une prestation.
Combien de temps sont-elles conservées ?
Le temps nécessaire au traitement de votre demande, puis archivées au maximum 3 ans après notre dernier contact, sauf obligation légale (facturation).
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OXXO Studio uniquement. Vos données ne sont ni vendues, ni cédées. Elles peuvent être traitées par nos prestataires techniques (email, paiement) dans le seul cadre de la prestation.
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Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, d'opposition et de portabilité. Pour les exercer : info@oxxostudio.com. Vous pouvez aussi saisir la CNIL (cnil.fr).
Cookies
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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Nos prestations

Objet
OXXO Studio réalise des illustrations et dessins d'architecture sur commande, pour les professionnels comme pour les particuliers. Chaque prestation fait l'objet d'un devis préalable validé par le client avant tout démarrage.
Prix & paiement
Les prix sont indiqués au devis. Un acompte peut être demandé à la commande, le solde étant réglé avant la livraison finale. Le paiement s'effectue via un prestataire sécurisé : vos données bancaires ne transitent jamais par OXXO.
Délais & livraison
Les délais sont communiqués au devis (à titre indicatif : ~10 jours pour les particuliers, dès J+7 pour les pros). Livraison au choix : fichier numérique haute qualité ou tirage imprimé et encadré expédié.
Droit de rétractation
⚠️ Nos illustrations étant réalisées sur mesure d'après vos spécifications, le droit de rétractation de 14 jours ne s'applique pas (article L221-28, 3° du Code de la consommation : biens confectionnés selon les spécifications du consommateur). Il en va de même pour un contenu numérique dont la réalisation a commencé avec votre accord.
Droits d'usage de l'œuvre
Sauf accord particulier, le client bénéficie d'un droit d'usage personnel de l'illustration livrée. OXXO Studio / Raphaël Ibarra conserve ses droits d'auteur ; toute exploitation commerciale ou reproduction nécessite un accord écrit.
Réclamations & médiation
Toute réclamation : info@oxxostudio.com. ⚙️ Coordonnées du médiateur de la consommation à ajouter (obligatoire pour la vente aux particuliers).
Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.

⚙️ Page à finaliser avec tes informations légales (forme juridique, SIRET, adresse, médiateur). Dis-moi ces éléments et je remplace les ⚙️ — c'est l'affaire de 2 minutes.